Mentions Légales

Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site orangebox.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Éditeur du site

Le site orangebox.fr est édité par Get Over, entreprise individuelle (micro-entreprise). Orange Box est une marque exploitée par Get Over.

  • Exploitant : M. HOUNSOU GUEDE DURAND Gildas Yann
  • Forme juridique : Entrepreneur individuel (micro-entreprise)
  • SIREN : 827 608 498
  • SIRET (établissement principal) : 827 608 498 00040
  • Code APE : 7022Z
  • Siège social : 104 Boulevard du Montparnasse, 75014 Paris, France
  • TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (franchise en base de TVA)
  • E-mail : contact@getover.fr
  • Téléphone : 06 28 47 42 19

Directeur de la publication

M. Gildas HOUNSOU, en qualité d'exploitant.

Hébergeur

Le site est hébergé par Shopify International Limited (Victoria Buildings, 2ème étage, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande), pour le compte de Shopify Inc., 151 O'Connor Street, Ground floor, Ottawa, Ontario, K2P 2L8, Canada.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (structure, textes, visuels, logos, photographies, marques) est la propriété exclusive de Get Over ou de ses partenaires et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Données personnelles

Le traitement de vos données personnelles est décrit dans notre Politique de confidentialité. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition sur vos données, en écrivant à contact@getover.fr.

Médiation de la consommation

Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, en cas de litige non résolu avec notre service client, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation. (Le médiateur désigné par Get Over sera indiqué ici prochainement.)

Contact

Pour toute question : contact@getover.fr.